CONDITIONS D'UTILISATION

1. INFORMATION IMPORTANTE

Prenez connaissance des conditions de vente et d'utilisation . Vous avez acheté ou vous utilisez un de nos produits cela implique l'acceptation de nos conditions générales de vente et d'utilisation.

2. LICENSE

Notre site Internet vous garantit de la license non exclusive limitée à l'utilisation de nos modèles et autres produits vendus à travers notre site Internet par des fournisseurs de contenus indépendants, (Les"produits") sont en accord avec ces conditions de vente et d'utilisation ainsi que (la"license") pour l'usage de nos modèles fournis par notre société.

a) RESTRICTION D'UTILISATION

Vous ne pouvez qu'utiliser chaque produit individuellement uniquement pour un seul site Internet, vous appartenant ou développé par vos soins pour un de vos clients. Vous devez acheter le même modèle une seconde fois dans le but de développer un autre projet avec le même graphisme.

b) MODIFICATIONS

Vous êtes autorisé de modifier autant de fois que nécessaire le modèle pour qu'il correspond le mieux à votre objectif .

c) UTILISATION NON AUTORISEE

Vous ne devez pas rendre disponible à autrui nos produits modifiés ou non modifiés sur n'importe quel support, tel que disquette, CD, DVD, site Internet ou tout autre moyen actuel ou avenir pour une redistribution ou revente sans notre accord.

d) ATTRIBUTION

Nous ne permettons pas de sous-license, d'attribution ou transfert de license a quiconque sans l'accord écrit de templatemonster.com.

e) PROPRIETE

Vous ne pouvez pas vous prévaloir de quelque manière que ce soit de la propriété intellectuelle ou de l'exclusivité de nos produits, modifiés ou non modifiés. Tous les produits sont la propriété des fournisseurs indépendants de contenu.

Nos produits sont fournis "tel quel" sans garantie d'aucune sorte, affirmée ou implicite. Aucune poursuite judiciaire ne pourra être initiée à l'encontre des personnes responsables juridiquement concernant les dommages directs ou indirects, liés à des événements extraordinaires ou naturels, à une utilisation irrégulière et illégale du cadre juridique du pays, ainsi qu'à des pertes éventuelles de données pour l'utilisation ou l'incompétence à utiliser nos produits.

3. NOTRE POLITIQUE DE REMBOURSEMENT

Puisque notre compagnie offre des produits en téléchargement qui ne sont donc pas de la marchandise physique nous n'émettons pas de remboursement pour un retour après que la commande ait été délivrée, ce qui implique votre bonne connaissance de votre acte d'achat sur notre site des produits que vous avez choisi d'acheter. C'est pourquoi nous vous conseillons de bien analyser les sources et le détail de la description qui accompagnent nos produits. Toutefois, nous faisons une unique exception à cette règle si la description du produit ou les éléments de base apparaissent différents à la réalité du produit au cas par cas et dans une entente des parties concernées. Le remboursement est habituellement d'une semaine après la date de livraison.

4. CONTROLE ANTI-FRAUDE

L'achat d'un client peut-être suspendu ou interrompu pour un contrôle manuel anti-fraude pendant une durée de 10 à 20 minutes et jusqu'à 20 heures pour une enquête plus approfondie. Les contrôles anti-fraude sont fréquents à cause de l'augmentation du nombre de transactions frauduleuses émis par des personnes qui ne sont pas détenteurs de la carte de crédit qu'ils utilisent au cours de l'achat.

Notre société se réserve le droit de modifier ces conditions générales de vente et d'utilisation.